Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETALL
SOPLARIL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93454991
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013

Présentation de la marque PETALL

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOPLARIL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPLARIL SA domicilié(e) 1, rue de l'Union,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2230241) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 015 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230241) - 69006 - France.

La marque PETALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETALL est expirée depuis le 12 février 2013.

SOPLARIL SA a également déposé les autres marques suivantes : CLARYBAG


SOPLARIL SA, Société Anonyme - 1, rue de l'Union,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2230241) - 92500 - France - SIREN 542015904


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2230241) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2230241 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 24 février 2003 - Changement d'adresse n°366121 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°405513 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Matériau d'emballage recyclable en matières plastiques multicouches pour le conditionnement sous vide ou sous atmosphère modifiée